Mentions légales

Éditeur du site

Le site mesleads.com est édité par :

• Dénomination : Côme Rostagnat (EI)
• Forme juridique : Entreprise individuelle — régime de la micro-entreprise
• Siège / adresse de l'établissement : 37 avenue Valioud, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, France
• Numéro SIREN : 908 621 576
• Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE), sous le numéro SIREN ci-dessus
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du CGI
• Adresse électronique : bonjour@mesleads.com
• Téléphone : 09 72 17 94 19

Directeur de la publication

Côme Rostagnat, entrepreneur individuel.

Hébergement

Hébergement du site
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

Hébergement de la base de données
Supabase Pte. Ltd, 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — supabase.com
Les données sont hébergées dans la région Europe (Francfort). La société éditrice du service est établie à Singapour ; les données, elles, ne quittent pas l'Union européenne.

Traitement des paiements
Les paiements sont traités par Whop, Inc. — whop.com

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes, ses interfaces et les développements logiciels qui le composent sont la propriété exclusive de l'éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du site ou de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.

Origine des données diffusées

Les informations relatives aux entreprises présentées sur mesleads.com proviennent de sources publiques, notamment :

• la base SIRENE de l'INSEE, diffusée sous Licence Ouverte Etalab ;
• le Registre National des Entreprises tenu par l'INPI ;
• les données publiées par les entreprises elles-mêmes (sites internet, fiches d'établissement publiques) ;
• les données publiques de France Travail relatives au potentiel d'embauche.

Ces données sont retraitées et enrichies par l'éditeur. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations issues de ces sources publiques.

Les personnes physiques mentionnées à titre de dirigeants disposent de droits sur leurs données, détaillés dans la Politique de confidentialité.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.

Contact

Pour toute question relative au site : bonjour@mesleads.com